Présentation de la marque Farine artisanale “ LA PELLERINE ”
Déposée le 24 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE NOMEXY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Farine artisanale “ LA PELLERINE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE NOMEXY domicilié(e) 3 RUE DU MOULIN - 88440 - NOMEXY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 596 547 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MOULIN DE NOMEXY, M. GENTILHOMME PIERRE domicilié(e) 3 RUE DU MOULIN - 88440 - NOMEXY - France.
La marque Farine artisanale “ LA PELLERINE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955728.
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL MOULIN DE NOMEXY, SARL - 3 RUE DU MOULIN - 88440 - NOMEXY - France - SIREN 403596547
SARL MOULIN DE NOMEXY, M. GENTILHOMME PIERRE - 3 RUE DU MOULIN - 88440 - NOMEXY - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Inscription le 14 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770407 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-14
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ces produits sont de fabrication artisanale.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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